Bâtiments concernés
Les catégories ci-dessous reprennent le vocabulaire du code des transports, celui qui figure sur votre titre de navigation.
Établissements flottants
-Pontons, appontements et pannes
-Embarcadères et cales
-Recevant du public, jusqu’à 300 personnes : restaurants, commerces flottants, hôtels et chambres d’hôtes
-À usage privé : péniches d’habitation, modules sanitaires, plateformes
Bateaux à passagers
-Jusqu’à 12 passagers
-De 13 à 75 passagers en zone 2
-De 13 à 150 passagers en zones 3, 4 et R
Bateaux de marchandises et de service
-Automoteurs et barges jusqu’à 110 mètres
-Pousseurs et remorqueurs
-Bacs et bateaux de service
-Bâtiments de chantier
Engins flottants et bateaux de pêche
-Grues, dragues, faucardeurs
-Engins flottants de service
-Bateaux de pêche, avec ou sans levage
Bateaux de plaisance
-À partir de 20 mètres, ou dont le produit longueur × largeur × tirant d’eau atteint 100 mètres cubes
Ce sur quoi nous sommes déjà intervenus
Plus de 230 affaires traitées depuis la reprise du cabinet, sur l’ensemble de ces familles d’ouvrages :
- pontons, appontements, pannes de port et embarcadères — la famille la plus représentée ;
- toues cabanées et bateaux traditionnels de Loire ;
- péniches, d’habitation comme d’exploitation ;
- bateaux à passagers et bateaux de promenade fluviale ;
- barges et bâtiments de chantier ;
- bacs et bateaux de service ;
- barques et pigouilleurs de marais ;
- bateaux de pêche ;
- restaurants, crêperies et commerces flottants ;
- modules sanitaires, plateformes et aires de baignade ;
- remorqueurs, pousseurs, grues et faucardeurs.
Nos interventions sont couvertes par le secret professionnel : ni le nom de nos clients ni celui de leurs bâtiments ne sont communiqués.
